Copropriétés quel diagnostic immobilier réaliser ?

Copropriétés quel diagnostic immobilier réaliser ?

Les syndics de copropriétés doivent faire réaliser certains diagnostics immobiliers. Diagnostic amiante, diagnostic plomb, diagnostic termites et xylophages, DPE et diagnostic technique global.

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lundi 17 janvier 2022

Copropriétés quel diagnostic immobilier réaliser ?

Mardi 21 décembre 2021

Pour sécuriser les habitations, les syndics de copropriétés doivent faire réaliser certains diagnostics immobiliers :

Diagnostic amiante

  • Le dossier technique amIante qui doit être réalisé  non seulement dans les parties privatives mais aussi les parties communes si le bien a été construit avant le 1 er Juillet 1997. Lors d'une vente, tout acheteur potentiel doit pouvoir accéder au diagnostic tecghnique amiante. En cas d'absence d'amiante ce diagnostic aura une durée illimitée. Si de l'amiante est détectée, le diagnostic aura une durée de 3 ans. Enfin, si le diagnostiqueur a analysé un taux d'amiante trop important, il sera nécessaire pour préserver la santé des habitants de réaliser des travaux. La réalisation de ces travaux sera votée lors de l'assemblée générale. Cependant si la copropriété ne fait pas de travaux, sa responsabilité civile et pénale peut être engagée.

Diagnostic plomb

  • Le diagnostic plomb ou Constat de Risque d'Exposition au Plomb concerne tout immeuble construit avant le 1 er janvier 1949. En l'absence de plomb détecté, le diagnostic plomb a une validité de 30 ans. Si le seuil de plomb dépasse la norme,  la préfecture sera alertée et la copropriété devra réaliser des travaux. Au même titre que le diagnostic Amiante, si des travaux ne sont pas réalisés, c'est la responsabilité civile et pénale de la copropriété qui est engagée.

Diagnostic termites

  • Le diagnostic termites ou état parasitaire lié à la présence de termites dépend de la zone géographique dans laquelle se trouve la copropriété. Si cette zone a fait l'objet d'un arrêté préfectoral, le diagnostic termite devra obligatoirement être réalisé. Ce diagnostic a une validité de 6 mois. Si le diagnostic révèle la présence de termites, il y a une obligation de le signaler en mairie. En effet ces insectes se nourrissent de bois et peuvent attaquer la structure même du bâtiment, la charpente par exemple. Cela peut avoir des conséquences désastreuses. Le bâtiment, notamment les éléments en bois seront examinés mais aussi le terrain.

Diagnostic de performance énergétique

  • Les copropriétés doivent également réaliser un diagnostic de performance énergétique collectif. La consommation d'énergie du bâtiment sera évaluée soit grâce à une consommation moyennée ou l'estimation  de cette consommation en se basant sur une utilisation standard du bâtiment. Le DPE est un critère est de plus en plus regardé car la dépense d'énergie représente une part importante des dépenses d'un foyer. Des solutions seront proposées pour diminuer la consommation d'énergie et l'émission de gaz à effet de serre. De même s'il y a une chaudière collective, elle devra être inspectée.

Diagnostic Technique Global

  • Le Diagnostic Technique Global, quant à lui n'est pas obligatoire pour toutes les copropriétés. Cependant il doit être proposé aux propriétaires qui voteront sa réalisation lors d'une assemblée générale à la majorité simple. La réalisation du diagnostic technique global est cependant obligatoire lorsque la bâtisse a plus de 10 ans et vient juste d'être mise en copropriété ou si la copropriété a fait l'objet d'une procédure d'insalubrité. L'objectif du diagnostic technique global est d'analyser l'état général du bâtiment et de lister les travaux à prévoir avec un ordre de priorité.

Les Compangons du diagnostic

Pour les copropriétés, les Compagnons du Diagnostic Ouest réalisent le diagnostic technique global, le diagnostic amiante, le diagnostic plomb, le diagnostic termites dans les Yvelines à Versailles, Vélizy, Rambouillet, Montigny, Saint Germain-en-Laye, mais aussi en Essonne à Saclay, en Eure-et-Loir à Chartres et Dreux.

Copropriétés quel diagnostic immobilier réaliser ?
 Diagnostics immobiliers pour copropritétés  (PDF 10383Ko)

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